Le champ denominationStructurelle est documenté comme suit:
Indique si il s’agit d’une annexe ou d’un tome et le numéro, xsi:nil si c’est le document principal / racine et vide si par hasard on ne sait pas nommer cette division. Autrement dit pour un document composite un et une seul “document” aura cet attribut à xsi:nil : le texteAbstrait “racine”
Cependant le contenu du champ est différent:
find ../data/assemblee-nettoye/Dossiers_Legislatifs_{XV,XIV}_nettoye/documents/ -name '*.json' | xargs jq '.denominationStructurelle' | sort | uniq -c
411 "Avis"
7 "Déclaration"
10 "Lettre"
2679 "Projet de loi"
4434 "Proposition de loi"
747 "Proposition de résolution"
2542 "Rapport"
747 "Rapport d'information"
Il n’y pas de relation 1:1 avec les 4 premières lettres de l’UID mais il semble qu’il soit fait référence à un sur ensemble (non disjoint).
find ../data/assemblee-nettoye/Dossiers_Legislatifs_{XV,XIV}_nettoye/documents/ -name '*.json' | xargs jq '"\(.denominationStructurelle) \(.uid | .[0:4])"' | sort | uniq -c
411 "Avis AVIS"
7 "Déclaration DECL"
4 "Lettre AVCE"
6 "Lettre LETT"
35 "Projet de loi ACIN"
83 "Projet de loi AVCE"
1 "Projet de loi AVIS"
414 "Projet de loi ETDI"
2116 "Projet de loi PRJL"
30 "Projet de loi RAPP"
7 "Proposition de loi AVCE"
4415 "Proposition de loi PION"
12 "Proposition de loi RAPP"
747 "Proposition de résolution PNRE"
747 "Rapport d'information RINF"
2542 "Rapport RAPP"
En conclusion ce libellé fait référence à une nomenclature qui est indéfinie.