Signification de l'Agenda

Les agendas de l’assemblée nationale, telle qu’ils sont publiés sur data.assemblee-nationale.fr correspondent aux:

  • réunions qui ont lieu dans une salle réservée dans le système de réservation de l’assemblée nationale, y compris les séances publiques.
    find ../data/assemblee-nettoye/Agenda_XV_nettoye/ -name '*.json' | xargs jq 'select(.lieu != null) | .lieu.libelleLong' | sort -u
    ...
     
  • réunions internationales qui ne sont pas associées à un lieu
    find ../data/assemblee-nettoye/Agenda_XV_nettoye/ -name '*.json' | xargs jq 'select(.lieu == null) | "\(.uid) \(.infosReunionsInternationale)"'
    ...
    

On y trouve toutes les séances publiques, les réunion de commissions, groupes d’amitié etc. (vraisemblablement parce qu’ils ont besoin de personnel et d’équipements). Mais il est tout a fait possible pour des députés de se réunir sans pour autant réserver une salle, par exemple dans le bureau d’un député. Ces réunions ne sont pas dans le système informatique et ne sont donc pas dans l’agenda. Le règlement de l’assemblée ne semble pas imposer la tenue d’un agenda qui répertorie certaines réunions, exception faite des séances en hémicycle.

Certains champs tels que lieu permettent une saisie libre et optionnelle, ce qui rend difficile de définir leur contenu pour des traitements automatisés. Par exemple RUANR5L15S2019IDC432177 contient simplement Berlin.

Il est cependant possible de déduire quels champs sont renseignés de façon systématique à partir du contenu affiché sur le site de l’assemblée nationale.

  • La date et l’heure du début et de la fin
  • Les demandeurs (organes et/ou acteurs) si “xsiType”: "reunionInitParlementaire_type"
  • L’ordre du jour et la référence vers le dossier législatif, le cas échéant, si “xsiType”: "seance_type"